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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 1 à 17
      Titre : 1.1. de la Banque de France
      Date : 1897/1999

      • 1135200514 AR 1 à 2
        Titre : 1.1.1. Statuts
        Date : 1897/1994

        • 1135200514 AR 1
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Évolutions des statuts, historique, élaboration d'un règlement intérieur, dispositions légales et réglementaires : bulletin (BOUGEROL, Pierre, les premières années de la Banque de France, In Institut de formation, les cahiers de l'IDEF, n°6, s.d.), note, règlement intérieur du 15 mars 1983, extrait du JO, recueil de texte, JO, enquête (Ministère du Commerce et de l'Industrie, Enquête au sujet du privilège de la Banque de France, Paris, Impr. nationale, 1911) .
          Date : 1897-1984

        • 1135200514 AR 2
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Réforme du statut de la Banque de France, textes du projet, études et commentaires : bulletin, tract syndical, bulletin du Conseiller général élu, de la direction de la Communication , lettre d'information, projet de loi, rapport de l'Assemblée nationale, du Sénat, JO, rapport du Comité central d'entreprise, 1993-1994.
          Date : 1993-1994

      • 1135200514 AR 3 à 5
        Titre : 1.1.2. Organisation et fonctionnement
        Date : 1925/1990

        • 1135200514 AR 3
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Actions de la Banque de France, dossier documentaire : circulaire, note, état, presse, 1925-1946. Obligations de la Banque de France émises à l'occasion de sa nationalisation, décisions de la Banque, application, études, cas concrets, modalités de règlement des arrérages et des titres amortis : circulaire, note, extrait d'un registre des délibérations du Conseil d'État, imprimé, état, JO, 1945-1964 Tenue des assemblées générales des actionnaires de la Banque, dispositions légales et réglementaires, instructions, cas concrets : note, 1936-1941.
          Date : 1925-1964

        • 1135200514 AR 4
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Suivi de l'organisation et du fonctionnement de la Banque, nominations au Conseil général, études thématiques, situations de la Banque, dispositions légales et réglementaires, instruction, affaire Bojarski, réparation du préjudice et encaissements de bons à intérêts progressifs attribués à la Banque de France : notes, inventaires (juillet-octobre 1966) ; composition du Conseil d'escompte : note, presse, allocution, traduction et transcription de presse, liste, extrait du JO, état, circulaire, rapport , compte rendu de réunion, bulletin, communiqué, état, rapport (Rapport de la Commission mixte permanente sur les activités, les moyens, les structures de la Banque de France, 1975), 1937-1990.
          Date : 1937-1990

        • 1135200514 AR 5
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Taxation sur le chiffre d'affaire (régime applicable à la Banque), dispositions légales, instructions, statistiques, études : extrait du JO, note, presse, 1951-1955 Modifications des rayons d'action des comptoirs, études et projet : presse, brochure, note, état, circulaire, compte-rendu de réunion, 1965-1979 Guichet des dépôts et retraits dans le hall de la Banque, projet de création : note, 1981 Mesures à prendre en cas de grèves, instructions et cas concrets : circulaire, note, correspondance, 1947-1968 Les avances à l'État, dispositions des conventions signées avec la Banque : note, extrait du JO, presse, 1957-1974
          Date : 1947-1981

      • 1135200514 AR 6 à 13
        Titre : 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise
        Date : 1988/1994

        • 1135200514 AR 6
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Préparation du plan d'entreprise, travaux des sept groupes de travail : rapport, 1988 ; état d'avancement et présentation du plan : note, brochure, diaporama imprimé, note d'information du Comité central d'entreprise (1988-1990), bulletin de la direction de la Communication (1988-1991), bulletin syndical (1988-1993), note, lettre-circulaire (1989-1993).
          Date : 1988-1993

        • 1135200514 AR 7
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle ». « Séances d'actualisations d'octobre », préparation, examen des résultats des services (dans l'atteinte des objectifs du plan) [classement par année d'actualisation du plan] : diaporama imprimé, extrait d'étude, note, bulletin, note, projet d'étude, étude, 1990-1993.
          Date : 1990-1993

        • 1135200514 AR 8
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Formation des chargés de clientèle Banque de France (correspondants titres régionaux), dossier de présentation (travail d'un groupe de projet composé de représentants des comptoirs et des services centraux) : programme, note, fiche de présentation (transparent), juil. 1991. Ouverture d'un compte Banque de France, dossier commercial de la division marketing « les outils de votre croissance » : guide, s.d. Stratégie, études et définition : enquête, étude, note, 1988-1992. Repli des activités « Clientèle », étude et projet à l'initiative du Comité de direction : note, listing, 1993-1994. Projet « Clientèle », élaboration du business plan (plan d'action) : transparents de présentation, exposé , état, correspondance, 1990-1991 ; budget commercial : note, projet budgétaire, 1992-1993.
          Date : 1988-1994

        • 1135200514 AR 9
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Système d'information de gestion (SIGE), réunions du Comité de coordination des méthodes de gestion : note, état, compte-rendu de réunion, bulletin ; tableaux de bord concernant les comptoirs, tableaux de bord du Gouverneur : graphique, état, 1991-1993. Comité de Coordination de la Communication et du Marketing (« C3M », dossier de M. BAUER), dossiers préparatoires et comptes-rendus : note, budget, convocation, ordre du jour, compte-rendu, convention, 1992-1993. Projets informatiques, programmation des travaux, états d'avancement : compte-rendu de réunion, projet de note de lancement, note de lancement, note, brochure, 1991-1993.
          Date : 1991-1993

        • 1135200514 AR 10
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Papiers de Mlle COMMON et de M. Claude CARTRON (Directeurs - adjoints des services de Titres), travaux d'actualisation : note, étude, presse, compte-rendu de réunion, bulletin, état, 1989-1993.
          Date : 1989-1993

        • 1135200514 AR 11
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », 7 « Participation à la gestion de la Dette publique » et 4 « gestion des affaires internationales », papiers de Mlle Hélène COMMON, élaboration et actualisation : note méthodologique, état, fiche de produit, graphique, étude, 1988-1990.
          Date : 1988-1990

        • 1135200514 AR 12
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Fiches « Info-Titres » , rédaction, actualisation, diffusion : compte-rendu de réunion, note, notice, liste, presse, 1989-1994. Groupe « Clientèle », composition, organisation : note, liste, projet, liste de présence, 1990-1993.
          Date : 1989-1994

        • 1135200514 AR 13
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Groupe « Clientèle », réunions [classement chronologique]: compte-rendu de réunion, note, 1990-1993. Groupe « Clientèle », travaux [classement thématique] : note, convocation, compte-rendu de réunion, rapport, étude, 1990-1993.
          Date : 1990-1993

      • 1135200514 AR 14 à 15
        Titre : 1.1.4. Réglementation interne : projet "Serveur réglementaire"
        Date : 1988/1993

        • 1135200514 AR 14
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.4. Réglementation interne : projet « Serveur réglementaire » Projet : rapport du groupe de travail, compte-rendu de réunion, note, étude, questionnaire, projet de cahier des charges, 1988-1993.
          Date : 1988-1993

        • 1135200514 AR 15
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.4. Réglementation interne : projet « Serveur réglementaire » Répertoire des circulaires, mises à jour : circulaire, projet de circulaire, liste, note, 1989-1992.
          Date : 1989-1992

      • 1135200514 AR 16 à 17
        Titre : 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique
        Date : 1984/1999

        • 1135200514 AR 16
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Schéma directeur de l'informatique, actualisation : note, enquête, extrait de rapport du Comité central d'entreprise, rapport, compte-rendu de réunion, presse, schéma directeur, 1984-1987. Commission consultative des utilisateurs de l'informatique scientifique / Banque des Séries Monétaires et Economiques, préparations et séances : compte-rendu de réunion, note, rapport, 1986-1988. Centre d'intelligence artificielle (Cellule intégrée à la direction de l'Organisation et de Développements), présentation du séminaire « programmation orientée objet », documentation : rapport, presse, bulletin, exposé, 1990-1992.
          Date : 1984-1992

        • 1135200514 AR 17
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Groupe de Stratégie Informatique, travaux (réunions, comité « sécurité de l'information », groupe « Inforoutes » / Internet) : rapport, compte-rendu de réunion, liste, plan, note, presse, 1990-1999.
          Date : 1990-1999

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 18 à 20
        Titre : 1.2.1. Organisation

        • 1135200514 AR 18
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Services de la direction, monographies : note, organigramme, plan, 1953-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 19
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Organisation et fonctionnement des services, études et projets du Bureau d'organisation : compte-rendu de réunion, note, plan, étude, 1952-1964. Section des Renseignements financiers et adressographie (Futur service des Informations sur Titres) , organisation et fonctionnement (dont rattachement à la direction des Titres en 1934, dissolution de la section de l'adressographie en 1961) : note, état, plan, projet, 1923-1992. Création d'un « Bureau central », fusion des services de guichet de la Banque centrale et du Bureau des Comptes directs, transfert d'activités de la direction des titres : plan, procès-verbal et compte-rendu de réunion, rapport, note, ordre du jour, état, projet, décision, presse, 1954-1960.
          Date : 1923-1992

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Envois de valeurs à Poitiers, organisation administrative, suggestions de modifications : note, imprimé. 1960-1973 Liaisons routières entre Paris et Poitiers, organisation, projet de suppression (dont étude statistique), relations avec Chronopost, Postadex, et Socia (Société anonyme international d’assurances et de réassurances) : police d’assurance, avenant, note, circulaire, presse, correspondance. 1986-1993

      • 1135200514 AR 20 à 22
        Titre : 1.2.2. Etudes et instructions

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Instructions et rapports d’activités : note, correspondance, brochure. 1915, 1944-1952 Enquête de M. Antoine SEZERAT sur le coût et le rendement des services publics29, réponses à l’enquête sur la répartition des effectifs par branches d’activité et analyse du rapport concernant la direction des titres : note, état. 1946-1947 Opérations de la clientèle directe dans les services de la direction générale des Titres, études : note, état, 1946. Questionnaire VILLEPONTOUX, réponses des services : note, juin 1947. Comité central d’enquêtes sur le coût et le rendement des services publics30, travaux : note, compte-rendu de séance, 1948-1949. 1946-1949 Opérations sur titres, études juridiques et statistiques : note, état, correspondance. 1954-1955

        • 1135200514 AR 21
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.2. Etudes et instructions Comité central d'entreprise, Commission « marche générale de l'entreprise » section titres, suggestions du comité et des syndicats pour donner un regain d'activité à la gestion des « titres » : note, correspondance, graphique, état, presse, extrait du JO, bulletin, 1962-1967. Fichier de renseignement sur les sociétés émettrices de valeurs mobilières, projet de constitution d'un fichier central (« centrale des bilans ») : imprimé, note, circulaire, liste, procès-verbal de réunion, 1968-1969. Conséquences du passage au « nouveau franc » sur la direction et sur les opérations sur titres, documentation, études et instructions [classement thématique] : note, circulaire, presse, compte-rendu de réunion, extrait du JO, projet de circulaire, 1959-1963.
          Date : 1959-1969

        • 1135200514 AR 22
          Titre : Travaux et réunion du groupe de travail sur les instruments et techniques du marché monétaire31, documentation fournie par la direction des Marchés de Capitaux à la direction des Titres : projet de rapport, compte-rendu de réunion, extrait du JO, décision. 1988

      • 1135200514 AR 22 à 29
        Titre : 1.2.3. Opération "optimisation" des opérations sur titres
        Date : 1986/1992

        • 1135200514 AR 22
          Titre : Réforme des structures de la direction, papiers de M. Claude CARTRON, études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte. Section centrale, délégation pour le contrôle interne et l’information de gestion, cellule informatique des titres, cellule de formation, comptabilité-espèces, Poitiers-direction des services de titres.

        • 1135200514 AR 23
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Réforme des structures de la direction (Section centrale, circulation des valeurs, opérations partagées entre Paris et Poitiers, Division comptable, émissions, service informatique sur titres, cellule marketing, répartition des activités Paris-Poitiers, service de la gestion des titres), papiers de M. Claude CARTRON , études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte, 1986-1992.
          Date : 1986-1992

        • 1135200514 AR 24
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Informations sur Titres [n°6 à 149, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 25
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°2 à 104, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 26
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°114 à 305, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 27
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°6 à 59, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 28
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°60 à 283, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 29
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Ordres de Bourse [n°1 à 197, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

      • 1135200514 AR 30 à 36
        Titre : 1.2.4. Rapports du Contrôle général

        • 1135200514 AR 30
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement de la direction, étude du Contrôle mobile sur les « méthodes adoptées pour la transmission des valeurs mobilières à l'intérieur de la direction générale des titres et règles de sécurité en vigueur » : rapport, 1960. Fonctionnement du Contrôle des Titres, comptes-rendus d'activités : note, rapport, circulaire, 1965, 1983-1993. Fonctionnement des services de la direction (Cabinet, 1956-1954 ; services de la Conservation-Paris, des Avances, des Dépôts, des Émissions, 1946-1954.), contrôles : note, rapport.
          Date : 1946-1993

        • 1135200514 AR 31
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service des Émissions et opérations diverses, 1952-1962 ; service des Ordres de Bourse, 1952-1963 ; service dépositaire (anciens services Des dépôts et des Avances), 1953-1962), contrôles : note, rapport.
          Date : 1952-1963

        • 1135200514 AR 32
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service de la Conservation, 1956-1963 ; service du Marché monétaire, 1954), contrôles : note, rapport. Fonctionnement des services (Cabinet, 1967-1981 ; service des Emissions, 1964-1985 ; service des Ordres de Bourse, 1962-1989), contrôles : note, rapport, pièce comptable.
          Date : 1954-1989

        • 1135200514 AR 33
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service des Ordres de Bourse), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1982-1993.
          Date : 1982-1993

        • 1135200514 AR 34
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service dépositaire), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1964-1982.
          Date : 1964-1982

        • 1135200514 AR 35
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Conservation des Titres-Paris, 1965-1984 ; Annexe des Titres-Poitiers , 1966-1977 ; Centre Administratif de Poitiers (Conservation des titres), vérifications du Groupe mobile du Contrôle et de la délégation du contrôle, 1980-1983 ; Service de Gestion des Titres, vérification du service de la Révision des comptes et du Contrôle des valeurs, 1989-1990), contrôles : note, rapport, pièce comptable. Inventaire des valeurs mobilières figurant dans les portefeuilles de la Banque et de la Caisse de Réserve des employés, vérifications : note, rapport, 1950-1982.
          Date : 1950-1990

        • 1135200514 AR 36
          Titre : Imputation d’écriture au compte « opérations diverses-conservation » (rejet de coupons appartenant à des titres amortis), projet de modification de procédure : note. 1953 Titres en dépôt dans les caisses de la banque sous l’indice de position comptable n°934, vérification : note, rapport. 1959 Comptes chèques postaux, vérification du service de la Révision des Comptes et du Contrôle des Valeurs : note, rapport. 1990-1992 Comptabilité-matière titres à la Banque et à la SICOVAM, vérification du Contrôle général : note, rapport. 1991

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